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Médecin du peuple
Authors: --- ---
ISBN: 9782930402765 2930402768 Year: 2009 Publisher: Bruxelles Aden

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Abstract

Dans les années 1970, l'auteur crée l'association Médecine pour le peuple, qui vise à offrir des soins de manière totalement gratuite. Trois moments clés ont influencé la naissance de cet organisme devenu une institution : les révoltes estudiantines de 1966 et 1968 à Louvain, la grève des mines de Limbourg et celle des chantiers navals Cockreill Yards en 1970. Son histoire est racontée. ©Electre 2017


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Principes de droit judiciaire privé
Author:
ISBN: 9782807919181 2807919189 Year: 2020 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Abstract

Le présent ouvrage tente de faire le tour de notre système judiciaire en matière civile, en faisant état de ses tendances actuelles, tant sur le plan légal que doctrinal ou jurisprudentiel. L’ouvrage est divisé en trois parties. - La première partie du traité aborde les principes généraux et certains concepts de base du droit judiciaire. L’auteur y expose les fondements classiques de la procédure, tels que le procès équitable, le principe dispositif ou le principe du contradictoire, mais aussi certains autres principes d’émergence plus récente, tels la loyauté procédurale, l’économie de procédure ou la concentration. Les nullités et les délais sont aussi abordés. - La deuxième partie du traité envisage les règles de compétence. Outre une définition des concepts, elle aborde les critères et les mécanismes de règlement des conflits de compétence. - La troisième et dernière partie du traité examine les règles de procédure, en suivant l’ordre chronologique du déroulement d’un procès. La deuxième édition du traité intègre les nouveautés apportées par les différentes lois pot-pourri, promulguées entre 2015 et 2018.


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Droit international privé
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782807923942 9782807909151 9782802755166 2807909159 Year: 2020 Publisher: Bruxelles Larcier

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Abstract

Conforme aux programmes de Master 1 et 2 et des Instituts d’études judiciaires, la neuvième édition rend compte d’une approche renouvelée de la matière par l’influence des règlements de l’Union européenne et par l’affirmation de la primauté des questions juridictionnelles. Le conflit de lois y est présenté sans sacrifier aucun élément technique important, à la fois dans une partie générale et, désormais, dans une partie spéciale plus détaillée. L’exposé des problèmes se fait dans l’ordre où ils se présentent en pratique : - Identification de la juridiction internationalement compétente - Détermination de la loi applicable et régime de la loi étrangère - Efficacité internationale des jugements et exécution Véritable « couteau suisse » du droit international privé, ce manuel rassemble en 400 pages de nombreuses références doctrinales européennes et une jurisprudence actualisée. Des extraits d’arrêts et de doctrine sont reproduits au fil de l’ouvrage, qui en facilitent l’approfondissement. La législation européenne, mais encore française, belge ou luxembourgeoise y est présentée de façon comparée. Un glossaire des termes de droit international privé figure en fin de l’ouvrage, ainsi qu’un tableau récapitulatif de 30 arrêts essentiels rendus par la CJUE.


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Code des impôts sur les sociétés. : Optimisations fiscales et restructurations des sociétés belges
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782807928978 2807928978 9782807923546 9782807915985 9782804499808 9782807939219 Year: 2017 Publisher: Bruxelles Larcier

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Abstract

L’impôt des sociétés entretient depuis toujours des relations étroites avec le Code des sociétés et la législation comptable. Outre qu’ils s’adressent aux mêmes sujets, les questions qui se posent sont désormais intimement imbriquées et les deux matières se nourrissent d’influences réciproques. Il suffit de songer à la saga des impacts fiscaux de la comptabilisation des acquisitions à titre gratuit ou aux aspects comptables de la nouvelle réserve fiscale de liquidation pour achever de s’en convaincre. En matière de restructurations d’entreprises, certaines dispositions de droits d’enregistrement et de TVA sont également essentielles et il est désormais indispensable de développer une vision transversale des principales dispositions applicables. Conçu par des praticiens pour des praticiens, le présent ouvrage a pour ambition d’être un recueil pratique des dispositions légales qui jalonnent notre quotidien. Pour tous ceux qui gèrent au jour le jour les données chiffrées des entreprises, il rassemble en un seul lieu les incontournables de l’impôt des sociétés entendu dans son sens le plus large.


Book
Droit international privé
Authors: --- ---
ISBN: 9782807942301 9782807923942 9782807909151 9782802755166 Year: 2016 Publisher: Bruxelles Bruxelles Bruylant Larcier

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Abstract

Le présent volume assemble les actes normatifs, ayant force obligatoire en Belgique, qui touchent au droit international privé, aussi bien le droit des conflits de lois que le droit judiciaire international. Il contient le code de droit international privé proprement dit, introduit par la loi du 16 juillet 2004, mais également de nombreux instruments internationaux et européens. Il inventorie aussi de nombreuses règles particulières insérées dans des actes qui n’affectent qu’accessoirement le droit international privé et complètent les règles générales. L’ouvrage comprend quatre parties, couvrant respectivement les actes liés à l’Union européenne, les instruments internationaux classiques, la législation belge, ainsi que certaines circulaires ministérielles.


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Manuel des droits de succession
Authors: ---
ISBN: 9782804439712 2804439712 Year: 2010 Volume: 8 Publisher: Bruxelles Larcier


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Le droit public au tournant du millénaire : edition anniversaire 10 ans CDPK
Authors: --- ---
ISBN: 9789085847359 9085847354 Year: 2007 Volume: 2007/NS 2007/NS Publisher: Brugge Vandenbroele

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Abstract

A l'occasion de son dixième anniversaire, la revue ‘CDPK – Chroniques de Droit Public/Publiekrechtelijke Kronieken’ offre une vue rétrospective sur l'évolution du droit public. Dix années de CDPK se traduisent ainsi par un recueil de dix contributions, chacune passant au crible une tendance ou un événement (décision judiciaire) marquant. L'influence de l'arrêt JADOT sur la réforme Copernic, la responsabilité du fait des agents de personnes publiques, ... : chaque contribution a en filigrane cette question de sens: comment le droit public a-t-il vécu le changement de siècle et de millénaire?

Keywords

Public law. Constitutional law --- Belgium --- Cour de cassation --- 311 Staatsrecht --- 401 Administratief recht --- SEPA --- Droit public --- Belgique --- Cour constitutionnelle --- Hof van Cassatie --- Publiek recht --- België --- Grondwettelijk Hof --- Bélgica --- Belgija --- Belgien --- Belgie --- Belgicko --- Beļģija --- Белгија --- Belgio --- Белгия --- Belgia --- il-Belġju --- An Bheilg --- Βέλγιο --- Belgjika --- Belgia Kuningriik --- Beļģijas Karaliste --- Royaume de Belgique --- Belgian kuningaskunta --- Belgické kráľovstvo --- Koninkrijk België --- Belgijos Karalystė --- das Königreich Belgien --- Βασίλειο του Βελγίου --- Kingdom of Belgium --- Кралство Белгија --- Краљевина Белгија --- Belgické království --- Reino de Bélgica --- ir-Renju tal-Belġju --- Regatul Belgiei --- Kongeriget Belgien --- Кралство Белгия --- Mbretëria e Belgjikës --- Belga Királyság --- Królestwo Belgii --- Konungariket Belgien --- Reino da Bélgica --- Kraljevina Belgija --- Regno del Belgio --- publiek recht --- veřejné právo --- e drejtë publike --- javno pravo --- diritto pubblico --- avalik õigus --- δημόσιο δίκαιο --- publiskās tiesības --- julkisoikeus --- direito público --- dritt pubbliku --- offentlig rätt --- Derecho público --- offentlig ret --- public law --- viešoji teisė --- öffentliches Recht --- közjog --- drept public --- јавно право --- verejné právo --- prawo publiczne --- публично право --- Staatsrecht --- államjog --- dlí poiblí


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Histoire de Belgique pour les snuls
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782356870834 Year: 2010 Volume: *13 Publisher: Bruxelles Lormont La Muette Le Bord de l'eau

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